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Marques déposées par MORIN SEBASTIEN
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CARTONNERIE DE L'OCCITANIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTONNERIE DE L'OCCITANIE
MORIN SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3850144
Date de dépôt :
01/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2021
CARTONNERIE DE L\'OCCITANIE de MORIN SEBASTIEN

Présentation de la marque CARTONNERIE DE L'OCCITANIE

Déposée le 1 août 2011 par MORIN SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTONNERIE DE L'OCCITANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est MORIN SEBASTIEN domicilié(e) 35 RUE BERANGER - 77300 - FONTAINEBLEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORIN SEBASTIEN domicilié(e) 35 RUE BERANGER - 77300 - FONTAINEBLEAU - France.

La marque CARTONNERIE DE L'OCCITANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTONNERIE DE L'OCCITANIE est expirée depuis le 1 août 2021.


MORIN SEBASTIEN - 35 RUE BERANGER - 77300 - FONTAINEBLEAU - France


MORIN SEBASTIEN - 35 RUE BERANGER - 77300 - FONTAINEBLEAU - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; Présentation de produits sur tous les moyens de communication pour la vente aux détails ;

Imprimerie ; sérigraphie ; services de photogravure ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).